1. Présentation

La rentrée 2009 sera marquée par la mise en oeuvre du décret du 23 avril 2009 relatif aux doctorants contractuels des établissements publics d'enseignement supérieur ou de recherche.

Les doctorants recrutés dans ce cadre bénéficieront d'un contrat doctoral financé :
- soit par les crédits correspondant aux allocations de recherche précédemment attribuées dans le cadre du contrat quadriennal, qui sont désormais répartis dans le cadre du nouveau modèle d'allocation des moyens applicable aux universités et aux écoles d'ingénieur, dans la part performance recherche ;
- soit par les crédits correspondant aux autres allocations attribuées chaque année (sur thématiques prioritaires ainsi qu'au titre de la coopération internationale ou accompagnant les normaliens/polytechniciens) qui restent réparties hors modèle de répartition des moyens.

2. Attribution au titre des thématiques prioritaires

Les sujets s'inscrivant dans le cadre des thématiques prioritaires et retenus pour bénéficier d'un contrat doctoral sont affichés sur le site, classés par établissement et école doctorale.

3. Attribution au titre de la coopération internationale

L'expertise des projets présentés au titre de la coopération internationale ayant été retardée pour raisons techniques, les notifications des sujets et laboratoires retenus ne seront affichées que le vendredi 26 juin.

4. Cas particulier des ENS et de l'Ecole polytechnique

Les ENS et l'Ecole polytechnique informeront directement les établissements et écoles doctorales concernés de l'affectation des anciens élèves retenus pour bénéficier d'un contrat doctoral, étant précisé qu'il appartiendra à chaque établissement d'attribuer un service d'enseignement aux doctorants contractuels normaliens ou polytechniciens qui en font la demande.

Document mis à jour le 04 juin 2009